General terms and conditions of sale

I. Préambule

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Le Vendeur encourage le Client à lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente ainsi que les caractéristiques des produits commercialisés par le Vendeur telles que celles-ci apparaissent sur le Site (ci-après les « Produits »). Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation s'appliquent à toutes les ventes conclues entre le Vendeur et le Client, à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment les conditions générales d'achat du Client et celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuit de distribution et de commercialisation.

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Toute commande de Produit(s) implique l'acceptation de ces CGV par le Client. Le Client déclare avoir la capacité requise pour contracter et commander les Produits proposés sur le Site.

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Le Client reconnait en avoir pris connaissance et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet, avant la passation de sa commande en ligne.

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Le Client reconnait également avoir eu connaissance des informations et renseignements prévus aux articles L.111-1 à L.111-7 du Code de la consommation, et notamment :

• les caractéristiques essentielles du Produit ;

• le prix des Produits ;

• la date ou le délai auquel le Vendeur s'engage à livrer les Produits ;

• les informations relatives à l'identité de la Société (coordonnées postales, téléphoniques, électroniques) ;

• les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en œuvre ;

• la possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige ;

• les informations relatives au droit de rétractation (délai, modalités d'exercice).

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Les présentes Conditions Générales de Vente et d’utilisation sont accessibles à tout moment sur le Site et sont systématiquement communiquées au Client qui en fait la demande au Vendeur, par écrit. Les informations contractuelles sont présentées en langue française.

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En cas de modification ultérieure des présentes CGV, la version applicable à l’achat de Produit(s) du Client est celle en vigueur sur le Site à la date de passation de sa commande.

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II. Inscription

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L'inscription sur le Site est ouverte à toutes les personnes morales ou physiques majeures et jouissant de leurs pleines personnalités et capacités juridiques.

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L'inscription est gratuite.

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Pour procéder à l'inscription, l'utilisateur doit remplir tous les champs obligatoires ; à défaut l'inscription ne pourra être complétée. Les utilisateurs garantissent et déclarent sur l’honneur que toutes les informations communiquées sur le Site, notamment lors de leur inscription, sont exactes et conformes. Ils s'engagent à mettre à jour leurs informations personnelles à partir de la page dédiée à ces dernières et disponible dans leur compte.

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Tout Utilisateur enregistré dispose d'un identifiant et d'un mot de passe. Ces derniers sont strictement personnels et confidentiels et ne devront en aucun cas faire l'objet d'une communication à des tiers sous peine de suppression du compte de l'utilisateur enregistré contrevenant. Chaque utilisateur enregistré est personnellement responsable du maintien de la confidentialité de son identifiant et mot de passe. La Société ne sera en aucun cas tenue pour responsable de l'usurpation d'identité d'un utilisateur. Si un utilisateur suspecte une fraude à n'importe quel moment, il devra contacter la Société dans les plus brefs délais, afin que cette dernière puisse prendre les mesures nécessaires et régulariser la situation.

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Chaque Utilisateur, qu'il soit une personne morale ou physique, ne peut être titulaire que d'un seul compte sur le Site.

En cas de non-respect des CGV, notamment la création de plusieurs comptes pour une seule personne ou encore la fourniture de fausses informations, la Société se réserve le droit de procéder à la suppression temporaire ou définitive de tous les comptes créés par l'utilisateur contrevenant.

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Toute commande réalisée et facturée par le Site avant la suppression du compte sera exécutée dans les conditions normales.

En cas de suppression d'un compte par la Société pour manquement aux devoirs et obligations énoncés dans les CGV, il est formellement interdit à l'utilisateur contrevenant de se réinscrire sur le Site directement, par le biais d'une autre adresse électronique ou par personne interposée sans l'autorisation expresse de la Société.

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La création d’un compte n’est pas nécessaire pour passer commande sur le Site.

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III. Commandes

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Tout utilisateur du Site peut y naviguer et ajouter des Produits à son panier virtuel en vue de réaliser une commande auprès du Vendeur.

Le Client peut ensuite accéder au récapitulatif de son panier virtuel afin de confirmer la désignation et la quantité des Produits qu'il souhaite commander. En effet, le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation.

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Le Client est invité à renseigner son adresse de livraison, un mode de livraison et un mode de paiement parmi ceux proposés sur le Site (tels que ceux-ci sont décrits à l’article IV des présentes), pour finaliser sa commande de Produits et former valablement le contrat de vente avec le Vendeur. Le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable d'erreurs dans les informations saisies par le Client, ni de leurs éventuelles conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison.

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La commande des Produits doit être validée par le Client, en cliquant sur le bouton de validation (ou tout équivalent), ce qui implique de la part du Client l'acceptation des caractéristiques et des prix des Produits vendus, ainsi que les modalités et délais de livraison indiqués sur le Site. Cette validation implique l’acceptation de l’intégralité des présentes CGV et constitue une preuve du contrat de vente.

Le Client reçoit la confirmation de sa commande ainsi que les informations pertinentes relatives à la livraison des Produits, par courrier électronique. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par le Vendeur par courrier électronique.

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Le Vendeur se réserve le droit de suspendre, d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client, quelle que soit sa nature et son niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par le Client, en cas d’incident de paiement ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site ou avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. En outre, le Vendeur pourra refuser d’honorer une commande si le Client n’a pas encore procédé au paiement de commandes précédentes.

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Le Vendeur pourra faire bénéficier le Client de réductions de prix, remises et rabais en fonction du nombre des Produits disponibles sur le Site commandés ou en fonction de la régularité des commandes et selon les conditions fixées par le Vendeur.

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IV. Prix et conditions de paiement​

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Les Produits sont décrits sur la page produit correspondante au sein du Site et mention est faite de toutes leurs caractéristiques essentielles.

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La vente des Produits s'opère dans la limite des stocks disponibles du Vendeur. Ce dernier ne peut être tenu pour responsable des ruptures de stock ou de l'impossibilité de vendre un Produit dont le stock est inexistant.

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Le prix indiqué sur la page du Produit correspond au prix en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port et tient compte des réductions applicables et en vigueur au jour de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix des Produits présentés sur le Site. En toute hypothèse, les Produits seront facturés au Client sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de sa commande.

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Le prix indiqué n'inclut pas les frais de livraison qui seront facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le Site, calculés préalablement à la passation de la commande et détaillés, le cas échéant, dans le récapitulatif avant de passer la commande.

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Le montant de la commande correspond au montant total du prix des Produits et des frais de livraison.

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En aucun cas un Client ne peut exiger l'application de réductions qui ne sont plus en vigueur au jour de la commande ou dont il ne remplit pas les conditions.

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Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client à la livraison des Produits commandés.

Si le coût total des Produits n'est pas calculable à l'avance, le Vendeur fera parvenir au Client un devis détaillé exposant la formule de calcul du prix.

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Sauf dispositions contraires, toutes les commandes de Produits doivent être réglées comptant au moment de la passation de la commande.

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Le paiement de la commande peut être réalisé par :

• carte bancaire, via une connexion sécurisée ;

• module sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer) tel que Paypal, de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

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Aucun frais supplémentaire, supérieur aux coûts supportés par le Vendeur pour l’utilisation d’un moyen de paiement, ne pourra être facturé au Client.

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Le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable de tout usage frauduleux du moyen de paiement utilisé. Le Client garantit au Vendeur qu’il est pleinement autorisé à utiliser le moyen de paiement choisi pour le paiement de sa commande et que ce moyen de paiement donne légalement accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de sa commande sur le Site.

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Le Client est débité de la totalité du montant indiqué sur le récapitulatif de la commande le jour de sa commande.

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Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues par le Vendeur.

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En outre, le Vendeur se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes en cours effectuées par le Client.

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V. Livraison

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Les Produits sont livrés exclusivement dans les zones géographiques suivantes :

• France métropolitaine, Corse, Monaco, Outre-Mer.

• Sur le continent européen : tous les pays d'Europe.

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Les frais de livraison appliqués à la Commande dépendent des coûts du transport propre à chaque livraison. Le Vendeur s’engage à mettre tout en œuvre pour obtenir de ses partenaires de transports les meilleurs tarifs possibles. Les frais de livraisons des commandes à destination :

• de la France métropolitaine sont offerts, quel que soit le montant de la commande ;

• de tout autre pays et/ou région seront communiqués au Client avant la validation de sa commande en fonction des frais de livraison en vigueur au moment de sa commande.

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La livraison est effectuée, en fonction du choix du Client et selon les prix indiqués sur le Site, à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande par voie postale ou en livraison dans un point relais choisi par le Client. La livraison sera effectuée par UPS/la Poste, en Colissimo ou tout autre moyen équivalent.

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Dans le cas où la livraison serait impossible, du fait d'une erreur sur l'adresse indiquée par le Client, le Vendeur contactera le Client dans les meilleurs délais afin d'obtenir une nouvelle adresse de livraison. Les éventuels frais de livraison supplémentaires seront à la charge du Client. Le Vendeur s'engage à fournir tous les efforts matériels et humains pour faire livrer les Produits commandés par le Client dans les meilleurs délais. Ceux-ci peuvent varier en fonction de la zone géographique du Client, du mode de livraison choisi ou encore du Produit commandé. La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit. Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.

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En cas de dépassement de la date limite de livraison de quatorze (14) jours, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L. 216-2, L. 216-3 et L. 241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.

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En outre, la responsabilité du Vendeur ne peut être engagée pour des motifs liés au dépassement des délais de livraison :

• en périodes de forte demande, telles que les périodes de fêtes de fin d'année ;

• pour des délais provoqués par des motifs de force majeure, c'est à dire en raison de la survenance d'un événement imprévisible, irrésistible et indépendant de sa volonté ;

• si la cause du retard est imputable au Client, conformément à l’article L. 221-15 du Code de la consommation.

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Les frais douaniers et taxes d’importation seront facturés une fois le colis arrivé dans le pays de destination si la commande passée par un Client est à destination d'un pays en dehors de l'Union Européenne. La commande sera retenue par la douane, qui pourra demander auprès du Client le paiement des frais et des taxes supplémentaires. Ces frais doivent être réglés par le destinataire du colis.

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VI. Réclamation​

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Il appartient au Client de vérifier l'état apparent des Produits lors de la livraison. À défaut de réserves expressément émises lors de la livraison, les Produits sont réputés conformes à la commande.

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Le Client dispose du droit de formuler une réclamation sur toute commande de Produits qu’il aurait effectué, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la livraison desdits Produits. Pour exercer ce droit de réclamation, le Client doit communiquer au Vendeur, une déclaration dans laquelle il exprime ses réserves et réclamations, assorties des justificatifs y afférents (bordereau de réception contresigné par le transporteur, photographies…). A défaut de respecter ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent (garantie légale de 2 ans) et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.

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Le Vendeur réparera, remplacera ou remboursera, dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation et celles prévues aux présentes CGV, sous réserve de la possibilité matérielle de réparer le Produit ou de sa disponibilité en stock.

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VII. Droit de rétractation du Client

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Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation auprès du Vendeur, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement, à condition que les Produits soient retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état dans les quatorze (14) jours à compter du jour de réception effective de la commande. Le Client pourra envoyer le formulaire de rétractation reproduit en annexe, à l’adresse mail contact@lesfleursdelart.com en indiquant dans l’objet : « Demande de rétractation – Commande #Lenumérodevotrecommande ».  

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Les contrats mentionnés à l'article L.221-28 du Code de la consommation ne sont pas concernés par le délai légal de rétractation. Le Vendeur s'engage à rembourser au Client l'intégralité de sa commande (frais de livraison inclus le cas échéant).

Les frais de retour, en cas d’exercice du droit de rétractation, sont à la charge exclusive du Client.

Les Produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.

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A défaut du renvoi des Produits dans le délai de quatorze (14) jours, la commande est réputée définitive et aucun remboursement ne pourra intervenir, à l’exception des cas prévus dans les présentes CGV/CGU.

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Le Client sera remboursé de la totalité des frais versés pour la passation de la commande dans les quatorze (14) jours suivants la récupération du ou des Produits retournés. Le remboursement sera fait par le même moyen de paiement que celui utilisé à l'achat.

La charge de la preuve de l’exercice effectif du droit de rétractation pèse sur le Client.

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VIII. Transfert des risques et de propriété

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Le Vendeur conserve un droit de propriété sur les Produits vendus jusqu'au complet paiement du prix par le Client, quelle que soit la date de livraison desdits Produits et même en cas d’octroi de délais de paiement. Il peut donc reprendre possession desdits Produits en cas de non-paiement. Dans ce cas, les acomptes versés resteront acquis au Vendeur au titre d'indemnisation.

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Le transfert des risques s'opère au moment où le Client prend physiquement possession des Produits, c’est-à-dire, à la livraison ou lors du retrait de la commande en point relais, lorsque le Client a choisi de mode de livraison. Lorsque le Client confie la livraison du bien à un transporteur autre que celui proposé par le Vendeur, le risque de perte ou d’endommagement du bien est transféré au Client à la remise du bien au transporteur.

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IX. Garanties légales

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Les Produits vendus sur le Site sont conformes à la réglementation en vigueur en France et offrent des caractéristiques compatibles avec des usages non professionnels. En vertu de l’article L. 211-4 du Code de la consommation, le Vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de leur délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. Conformément à l’article L. 211-5 du Code de la consommation, pour être conforme au contrat, le Produit doit (i) être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant, correspondre à la description donnée par le Vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle et présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclaration publiques faites par le Vendeur notamment dans la publicité ou l’étiquetage ou (ii) présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par le Client, porté à la connaissance du Vendeur et que ce dernier a accepté.

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Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient de plein droit et sans paiement complémentaire, indépendamment du droit de rétractation, conformément aux dispositions légales (i) de la garantie légale de conformité, pour les Produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à ceux mentionnés dans la commande du Client et (ii) de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les Produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation, dans les conditions et selon les modalités visées dans l’encadré ci-dessous et définies en annexe aux présentes.

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Il est rappelé que dans le cadre de la garantie légale de conformité, le Client :

- bénéficie d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du Produit pour agir à l’encontre du Vendeur ;

- peut choisir entre la réparation ou le remplacement du Produit commandé, sous réserve des conditions de coûts prévues par l’article L. 217-9 du Code de la consommation ;

- est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du Produit durant six (6) mois suivant la délivrance du Produit. Ce délai est porté à vingt-quatre (24) mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion.

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La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale pouvant éventuellement couvrir le Produit. Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés Produit conformément à l’article 1641 du Code civil ; dans ce cas, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

 

Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Vendeur, par écrit, de la non-conformité des Produits dans un délai maximum de deux (2) ans à compter de la livraison des Produits ou l’existence des vices cachés dans les délais ci-dessus visés et retourner (ou rapporter en magasin) les Produits défectueux dans l’état dans lequel ils ont été reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice…) avec lesquels ils ont été livrés le cas échéant.

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Le Vendeur pourra remplacer ou réparer les Produits sous garantie jugés non conformes ou défectueux si le coût de réparation ou de remplacement n’est pas disproportionné par rapport au défaut avéré du Produit. En cas d’impossibilité de remplacement ou de réparation du Produit, le Vendeur pourra proposer une réduction du prix du Produit ou un remboursement le cas échéant. Les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs dans la limite du tarif facturé indiqué dans la facture de la commande.

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Le remboursement des Produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la constatation par le Vendeur du défaut de conformité ou de vice caché. Le remboursement s’effectuera avec le même mode de paiement que celui choisi par le Client pour régler la commande, ou bien si cela n’est pas possible un autre mode de paiement indiqué par le Vendeur et n’ayant pas fait l’objet d’une contestation de la part du Client.

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La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel les Produits sont livrés, qu’il appartient au Client de vérifier, ou en cas de mauvaise utilisation, de négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du Produit, d’accident ou de force majeure.

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Aucune autre garantie que celles prévues par la loi n’est due par le Vendeur.

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Aucune autre garantie que celles prévues par la loi n’est stipulée dans le cadre des présentes CGV.

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X. Modifications

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Le Vendeur se réserve le droit de modifier le Site, les CGV et/ou toute procédure de commande et/ou de livraison ou autre élément du présent Site.

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XI. Informatique et Libertés

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Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, les données personnelles communiquées par Client sont strictement nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures.

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Le responsable des traitements des données à caractère personnel est le Vendeur pour son propre compte.

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Chaque Client justifiant de son identité peut exiger que les données à caractère personnel le concernant lui soient communiquées ou qu’elles soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées. Dans les mêmes conditions, le Client peut également retirer son consentement à tout moment, sans porter atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci. Enfin, le Client bénéficie du droit à la portabilité de ses données à caractère personnel ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de ses données à caractère personnel après sa mort.

​

Chaque Client justifiant de son identité peut également demander la limitation ou bien s’opposer au traitement des données à caractère personnel le concernant pour des motifs légitimes. Les droits de chaque Client rappelés aux présentes s’exercent en écrivant à contact@lesfleursdelart.com ou par voie postale à l'adresse postale  indiquée en tête des présentes conditions générales.

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Une réponse est adressée dans un délai d’un mois suivant la réception de la demande. Au besoin, ce délai pourra être prolongé de deux mois, compte tenu de la complexité et du nombre de demandes, auquel cas le Vendeur tiendra le Client informé.

Le Client peut introduire une réclamation auprès de la CNIL s’il estime que la protection de ses données à caractère personnel n’a pas été assurée dans le cadre du traitement mis en œuvre par le Vendeur.

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Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du Site répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles.

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Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Vendeur chargés de l'exécution des Commandes et pour ces seules finalités.

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XII. Disponibilité du Site

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La Société ne peut en aucun cas être tenue responsable pour l'indisponibilité, qu'elle soit temporaire ou permanente du Site et bien qu'elle mette en œuvre tous ses moyens afin d'assurer en permanence le service, il se peut que celui-ci soit interrompu à tout moment. En outre, la Société se réserve le droit, par un acte volontaire, de rendre le Site indisponible afin de réaliser toute opération de mise à jour, d'amélioration ou de maintenance.

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XIII. Propriété intellectuelle

​

Le développement de ce Site a impliqué des investissements importants. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, images, textes, vidéos, etc.) sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Toute utilisation, reproduction ou représentation de du Site (en tout ou partie), sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est interdite

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XIV. Droit applicable – Langue

​

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.

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Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

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XV. Litiges

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Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pu être résolues entre le Vendeur et le Client seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

​

Le Client peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, et dont les références figurent sur le site Internet (conformément à l’article L. 152-1 du code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement au service de médiation MEDICYS, dont la Société relève, par voie électronique: https://app.medicys-consommation.fr/?proId=81481ce3-ba02-4838-a99a-d9cc8b48797a ou par voie postale: Concord - 73, Boulevard de Clichy - 75009 Paris) ou à tout mode alternatif de règlement des différends en cas de contestation.

 

 

XVI. Divers

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Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement auprès de l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées au sein des présentes CGV ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

​

L'annulation de l'une des stipulations des présentes CGV n'entraînera pas l'annulation de celles-ci dans leur ensemble, que pour autant que la stipulation litigieuse puisse être considérée, dans l'esprit des signataires, comme substantielle et déterminante, et que son annulation remette en cause l'équilibre général des présentes. En cas d'annulation d'une des stipulations des présentes CGV, considérée comme non substantielle, les parties s'efforceront de négocier une clause économiquement équivalente.

 

Annexes

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Annexe 1 : Dispositions relatives aux garanties légales

 

Article L 217-9 du Code de la consommation : « En cas de défaut de conformité, l'acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l'acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l'importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l'acheteur. »

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Article L 217-10 du Code de la consommation : « Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, l'acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix. La même faculté lui est ouverte : 

1° Si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l'article L. 217-9 ne peut être mise en œuvre dans le délai d'un mois suivant la réclamation de l'acheteur ; 

2° Ou si cette solution ne peut l'être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte tenu de la nature du bien et de l'usage qu'il recherche. 

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La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur. »

Article L 217-11 du Code de la consommation : « L'application des dispositions des articles L. 217-9 et L.217-10 a lieu sans aucun frais pour l'acheteur.  Ces mêmes dispositions ne font pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts. »

Article L. 217-12 du Code de la consommation : « L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

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Article L. 217-16 du Code de la consommation : « Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention. »

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Article 1641 du Code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »

​

Article 1648, alinéa 1er, du Code civil : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

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Annexe 2 : Formulaire de rétractation

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Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.

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A l'attention de la société ABL Créations SAS, 13 Rue Primo Levi - 75013 PARIS

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Je/nous () vous notifie/notifions () par la présente ma/notre () rétractation du contrat portant sur la vente du bien ()/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

​

Commandé le ()/reçu le () :

Nom du (des) Client(s) :

Adresse du (des) Client(s) :

Signature du (des) Client(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

​

(*) Rayez la mention inutile.